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| | AOL - Résiliation abonnement ADSL
Cette nouvelle édition tient compte de la loi du 3 janvier 2008 dite « chatel » qui modifie le droit des télécommunications électroniques (téléphone fixe, mobile ainsi que les contrats d’accès à Internet). Ce modèle vous permet de rédiger facilement la lettre de résiliation en respectant les délais de préavis prévu au contrat ainsi que toutes les conditions de forme. Une copie des conditions
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Cela n’est possible que dans un délai de 7 jours et en respectant certaines conditions de forme. Cette nouvelle édition tient compte de la loi du 3 janvier 2008 dite « chatel » qui modifie le droit des télécommunications électroniques (téléphone fixe, mobile ainsi que les contrats d’accès à Internet). Ce modèle vous permet de rédiger facilement la lettre de rétractation en respectant les délai
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